CESSION DE DROITS - CONDITIONS ET MODALITÉS

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Les images sont fournies pour un usage unique, seulement. Une nouvelle autorisation sera requise pour toute utilisation subséquente.

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Les utilisateurs et les clients doivent impérativement inclure la référence de source et le crédit de Atelier Frédéric Back inc. sous l'image ou à proximité de l'image, lorsque les images sont utilisées dans une publication, une exposition, un film vidéo ou un média électronique.

Frais de reproduction et frais d'utilisation des images

Les tarifs appliqués pour la commande d'images acquittent les frais de reproduction et d'administration de ce service. (Voir la grille tarifaire Reproduction / à venir.)

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Dans de tels cas, Atelier Frédéric Back inc. applique aussi des frais d'utilisation. Ces frais servent à couvrir les coûts de l'entretien du site Internet et à appuyer les activités d'organismes en environnement et pour la défense des animaux soutenus par www.fredericback.com. (Voir la grille tarifaire Utilisation / à venir.)

Frais d'utilisation à des fins commerciales

Les frais d'utilisation à des fins commerciales ne s'appliquent pas lorsque les images sont utilisées à des fins personnelles, d'étude ou de recherche.

Les frais d'utilisation sont habituellement imputés à des sociétés, des partenariats ou des entreprises privées à but lucratif ainsi qu'à des particuliers lorsque les images sont utilisées à des fins commerciales : livres, périodiques, films, productions vidéo, publicité, projections publiques ou vente directe, incluant l'affichage des images dans des espaces publics d'édifices commerciaux, des restaurants, des galeries d'art et des espaces de vente au détail. (Voir la grille tarifaire Utilisation / à venir.)

Les frais d'utilisation à des fins commerciales sont en surplus des frais facturés à l'utilisateur commercial pour la reproduction de l'image qui lui est fournie.

Les images sont fournies pour un usage unique, seulement. Une nouvelle autorisation sera requise pour toute utilisation subséquente. Toute utilisation autre que celle décrite au contrat, ultérieure ou à d'autres fins, incluant la réédition ou la réimpression d'un ouvrage, constitue une réutilisation et nécessite un nouveau contrat et l'acquittement des frais d'utilisation correspondant à cette nouvelle utilisation commerciale.

Des frais plus élevés s'appliquent si les images sont utilisées à des fins de publicité. (Voir la grille tarifaire Utilisation / à venir.)

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